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Éditeur du site

Le présent site est édité par :

◦ Nom commercial : L’Apothicaire Mercière

◦ Dénomination sociale : APOTHICAIRE MERCIERE

◦ Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

◦ Capital social : 1 000 €

◦ Siège social : 53 rue Mercière, 69002 Lyon, France

◦ Numéro SIREN : 109 138 487

◦ Numéro SIRET : 109 138 487 00011

◦ Numéro RCS : [NUMÉRO RCS + VILLE]

◦ Numéro de TVA intracommunautaire : FR24109138487

◦ Représentant légal : [NOM DU REPRÉSENTANT LÉGAL]

◦ Email : contact@apothicairemerciere.fr

◦ Téléphone : 06 22 70 79 64

Localisation du projet :

◦ Ville : Lyon

◦ Département : Rhône

◦ Région : Auvergne-Rhône-Alpes

◦ Pays : France

◦ Adresse de l’établissement : 53 rue Mercière, 69002 Lyon, France


Directeur ou directrice de la publication

◦ Nom : [NOM]

◦ Qualité : [QUALITÉ]

◦ Email : contact@apothicairemerciere.fr

◦ Téléphone : 06 22 70 79 64

La direction de la publication est assurée par la personne légalement responsable des contenus publiés sur le site.


Hébergeur

Le site est hébergé par :

◦ Nom de l’hébergeur : LWS

◦ Dénomination sociale : [DÉNOMINATION SOCIALE DE L’HÉBERGEUR]

◦ Adresse : [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR]

◦ Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR]

◦ Site internet : https://www.lws.fr/

◦ Pays : [PAYS]

◦ Localisation des serveurs, si connue : [LOCALISATION DES SERVEURS]


Conception et réalisation du site

◦ Conception graphique : Lydia Polienor - Treize² Pique

◦ Web design : Lydia Polienor - Treize² Pique

◦ Développement / intégration : Lydia Polienor - Treize² Pique

◦ Maintenance : [NOM DU PRESTATAIRE OU “À COMPLÉTER”]

◦ Rédaction : [NOM DU PRESTATAIRE OU “À COMPLÉTER”]

◦ Photographies : [NOM DU PRESTATAIRE OU “À COMPLÉTER”]

◦ Illustrations : [NOM DU PRESTATAIRE OU “À COMPLÉTER”]

◦ Identité visuelle : Lydia Polienor - Treize² Pique

◦ Crédits complémentaires : [CRÉDITS À COMPLÉTER]


Activité du site

Le site présente le projet L’Apothicaire Mercière, bar à cocktails situé à Lyon.

Le site peut avoir pour finalités :

◦ présenter le concept ;

◦ communiquer sur l’avancement du projet ;

◦ informer sur l’ouverture ;

◦ permettre une prise de contact ;

◦ recueillir des inscriptions à une liste d’attente ou newsletter ;

◦ diffuser des actualités ;

◦ présenter des événements ;

◦ partager des informations pratiques ;

◦ permettre une réservation, si cette fonctionnalité est activée.

Statut du projet : [PROJET EN PRÉ-OUVERTURE / ÉTABLISSEMENT OUVERT / AUTRE STATUT À PRÉCISER]


Propriété intellectuelle

L’ensemble du site et de ses éléments peut être protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Cela concerne notamment :

◦ textes ;

◦ images ;

◦ photographies ;

◦ illustrations ;

◦ logo ;

◦ identité graphique ;

◦ charte visuelle ;

◦ éléments de marque ;

◦ structure du site ;

◦ design ;

◦ contenus éditoriaux ;

◦ vidéos ;

◦ éléments sonores ;

◦ bases de données ;

◦ code source, lorsque applicable.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de leur titulaire respectif.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Toute utilisation non autorisée peut engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur.


Marques et signes distinctifs

Les noms commerciaux, marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs présents sur le site sont protégés.

Toute utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.

Le nom L’Apothicaire Mercière, son univers de marque, son identité visuelle et ses éléments distinctifs doivent être protégés selon les démarches juridiques appropriées lorsque cela sera confirmé.


Contenus fournis par des tiers

Le site peut contenir des contenus fournis par des tiers ou intégrer des services externes.

Exemples :

◦ cartes ;

◦ vidéos ;

◦ réseaux sociaux ;

◦ systèmes de réservation ;

◦ formulaires ;

◦ outils de paiement ;

◦ plateformes d’emailing ;

◦ contenus partenaires.

Ces contenus et services restent soumis aux conditions de leurs éditeurs respectifs.


Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations fiables, exactes et actualisées.

Cependant, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

◦ des erreurs ou omissions ;

◦ d’une indisponibilité temporaire du site ;

◦ d’un problème technique ;

◦ d’une mauvaise interprétation des informations ;

◦ d’un dommage résultant de l’utilisation du site ;

◦ du contenu des sites tiers accessibles par lien hypertexte.

Les informations relatives au projet peuvent évoluer.

Le visiteur est invité à vérifier toute information importante directement auprès de L’Apothicaire Mercière.

Contact :

◦ Email : contact@apothicairemerciere.fr

◦ Téléphone : 06 22 70 79 64


Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.

L’éditeur du site n’exerce pas de contrôle permanent sur ces sites externes.

La présence d’un lien ne constitue pas une approbation complète du contenu du site tiers.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu, du fonctionnement, de la sécurité ou des pratiques de confidentialité de ces sites.


Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Les informations détaillées sont disponibles dans la déclaration de confidentialité du site.

Les visiteurs disposent notamment d’un droit :

◦ d’accès ;

◦ de rectification ;

◦ d’effacement ;

◦ d’opposition ;

◦ de limitation ;

◦ de retrait du consentement ;

◦ de portabilité, lorsque applicable ;

◦ de réclamation auprès de la CNIL.

Contact pour les données personnelles :

◦ Email : contact@apothicairemerciere.fr

◦ Adresse postale : APOTHICAIRE MERCIERE, 53 rue Mercière, 69002 Lyon, France


Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs.

Les informations détaillées sont disponibles dans la politique de cookies.

Les visiteurs peuvent accepter, refuser ou paramétrer les cookies non essentiels lorsque ceux-ci sont utilisés.


Signalement d’un contenu

Pour signaler une erreur, un contenu illicite, une atteinte à un droit ou une difficulté liée au site, le visiteur peut contacter l’éditeur.

Contact :

◦ Email : contact@apothicairemerciere.fr

◦ Adresse postale : APOTHICAIRE MERCIERE, 53 rue Mercière, 69002 Lyon, France

La demande doit préciser :

◦ l’URL concernée ;

◦ la nature du problème ;

◦ les justificatifs éventuels ;

◦ les coordonnées du demandeur.


Médiation de la consommation

Si le site propose des ventes ou prestations à destination de consommateurs, les informations relatives au médiateur de la consommation devront être renseignées.

◦ Nom du médiateur : [NOM DU MÉDIATEUR OU “NON APPLICABLE”]

◦ Adresse : [ADRESSE DU MÉDIATEUR OU “NON APPLICABLE”]

◦ Site internet : [URL DU MÉDIATEUR OU “NON APPLICABLE”]

◦ Modalités de saisine : [MODALITÉS OU “NON APPLICABLE”]


Conditions de vente ou de réservation

Si le site permet une réservation, une commande, un paiement en ligne, l’achat de billets, l’achat de cartes cadeaux, la privatisation d’un espace ou une prestation événementielle, des conditions générales adaptées doivent être publiées.

Statut actuel :

◦ Réservation en ligne : [OUI / NON]

◦ Paiement en ligne : [OUI / NON]

◦ Cartes cadeaux : [OUI / NON]

◦ Billetterie : [OUI / NON]

◦ Privatisation : [OUI / NON]


Communication liée à l’alcool

Si le site présente des boissons alcoolisées, la communication doit respecter la réglementation française applicable.

Mention sanitaire :

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

La vente d’alcool aux mineurs est interdite.

Toute communication commerciale devra être vérifiée au regard des règles applicables à la publicité des boissons alcoolisées.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les juridictions compétentes seront déterminées selon les règles de droit commun applicables.


Date de mise à jour

Date de dernière mise à jour : [DATE DE MISE À JOUR]


Cadre légal de référence

Les présentes mentions légales s’inscrivent notamment dans le cadre :

◦ de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, LCEN ;

◦ du Code de la consommation, si applicable ;

◦ du Code de la propriété intellectuelle ;

◦ du Règlement général sur la protection des données, RGPD ;

◦ de la loi Informatique et Libertés modifiée ;

◦ du Code de la santé publique pour les communications liées à l’alcool, si applicable ;

◦ des règles françaises et européennes applicables aux sites internet.